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Système Linky – nouvelles conditions générales de vente EDF: ne signez rien!!!

Vous avez reçu ou allez recevoir par mail de la part d’EDF, ceci :

NE CLIQUEZ MEME PAS POUR RECEVOIR CES CONTRATS PAR MAIL : CELA POURRAIT ETRE UTILISE PAR ENEDIS POUR DIRE QUE VOUS AVEZ « ACCEPTE » !!!

 NE SIGNEZ SURTOUT PAS !  2017.07.11 EDF Nlles CGV image003

Sous le couvert d’une protection de la planète et au travers d’une économie de papier, EDF tente de nous imposer ses nouvelles conditions générales qui lui permettront demain de nous imposer le LINKY.

Vous avez remarqué que des Sociétés Privées comme Enedis veulent faire les lois, ce qui rend les choses très confuses. D’ailleurs, Enedis est un Monopole, ce qui est contraire aux Directives EUROPEENNES !

 Car les récentes mises en lignes des délits et des fraudes actuelles commises par ENEDIS et largement relayés grâce à vous que ce soit sur les sites web, sur les réseaux sociaux

http://ace.hendaye.over-blog.fr/2017/06/les-dix-infractions-d-enedis.html

ou bien

https://fr-fr.facebook.com/notes/pas-de-compteurs-communicants-dits-intelligents/les-dix-infractions-denedis/836236596535347/

ou encore sur

change.org  https://www.change.org/p/lettre-ouverte-a-enedis-rappel-%C3%A0-la-loi/u/20764312,

freinent de façon importante les implantations prévues.

LES DIX INFRACTIONS D’ENEDIS

www.change.org

Quelques informations avant les vacances : A. LES DIX INFRACTIONS D’ENEDIS Aujourd’hui la liste des infractions d’Enedis est longue : — CODE DE LA CONSOMMATION 1 – Pratiques commerciales agressives interdites par le Code de la consommation, en violation des articles L. 121-6, L. 121-7, L. 132-10 et L. 132-11. 2 – Violation des articles L. 111-1 et L. 111-2, L. 224-1 à L. 224-7, ainsi que R. 212-1 alinéa 3 et R. 212-2 alinéa 6 du Code de la consommation (interdiction de modifier un contrat unilatéralement). — DROIT COMMUNAUTAIRE : 3 – Installation forcée, hors la loi, en l’absence de la notion d’obligation d’installation, aussi bien dans la réglementation européenne que française — CODE CIVIL ET CODE DES ASSURANCES 4 – Installation contrainte, hors la loi, en l’absence de l’accord préalable du client et/ou de la signature d’un avenant, obligatoires en pareil cas. 5 – Violation de l’article 2 du Code civil. 6 – Pour l’absence de l’assurance responsabilité civile p

Les dix infractions d’ENEDIS – Association ACE – 64700 Hendaye

ace.hendaye.over-blog.fr

Pas de compteurs communicants dits intelligents Mercredi 28 juin 2017 Aujourd’hui la liste des infractions d’Enedis est longue : 1 – Pratiques commerciales …

Pourquoi :

Dans la violation des points de droit que nous dénonçons, une grande majorité reposent sur l’aspect contractuel.

Sur plus de 85% des contrats actuellement en cours, ENEDIS ne peut en effet installer son nouveau compteur sans enfreindre la loi.

Les contrats antérieurs à 2010, ne prévoient en effet, ni la captation des données personnelles, ni les fréquences additionnelles nécessaires aux compteurs LINKY pour pouvoir fonctionner.

Or, les lettres que nous envoyons en Recommandé AR stipulent qu’à défaut de la présence de ces points dans les conditions générales, nous sommes en droit de refuser l’installation de plein droit, dans la mesure où le compteur proposé n’est pas en conformité avec la chose signée.

ENEDIS envoie ces courriers ou ces mails à tous les français et dans certains cas bien avant les installations prévues, ainsi les français tombent dans un piège dont il leur sera plus difficile de se débarrasser une fois ces nouvelles conditions acceptées.

Merci de diffuser ce message au plus grand nombre.

surtout :

N’ACCEPTEZ PAS LES NOUVELLES CONDITIONS GÉNÉRALES ET NE SIGNEZ RIEN

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Belle journée

site internet : generation ondes
https://noondes91.wixsite.com/noondes91/information
https://noondes91.wixsite.com/noondes91/agenda-lecteurs

Dernières nouvelles normandes

– Saint-Etienne-du-Rouvray suspend le linky ! Merci à ces courageux élus !

-D’autres communes ont mis en place des protections de leurs administrés : Merci !

NOTRE RENDEZ-VOUS DU 27 JUIN 2017 EN MAIRIE de Saint-Pierre-Lès-Elbeuf

Etaient présents : Le Maire – 2 adjoints – 3 personnes de notre Collectif.

Plusieurs thèmes ont été abordés :

1 ) »Nous ne serions pas la majorité à rejeter ces produits toxiques » -Malgré les 500 signatures.

2) SURTOUT CELUI-CI : le préfet ou le tribunal administratif rejette les décisions communales -A savoir que la Normandie est la plus en retard concernant les refus Linky, la dernière, en fait ! ex aequo avec la région Pays de la Loire. Les vainqueurs sont l’Occitanie, avec 92 communes concernées, suivis par la Nouvelle Aquitaine.
Lire la suite « Dernières nouvelles normandes »

Attention ! Saint-Pierre-Lès-Elbeuf

Un ancien document d’Enedis indiquait que les compteurs-capteurs Linky à carte SIM, seraient installés à Saint-Pierre soit :

  • de JUILLET à DECEMBRE 2017
  • OU de JANVIER à JUILLET 2019

sans préciser dans quelles zones !

Il se pourrait bien qu’il s’agisse en premier des habitations collectives !

Dans ce cas, manifestez rapidement votre refus ferme à ENEDIS, avec copie à votre fournisseur d’électricité, au Maire et à la Métropole, soit individuellement, soit collectivement, en LRAR, ainsi qu’au Syndic de copropriété ou à la Société gérant votre immeuble.

Puis, s’il y a un concierge, indiquez-lui qu’il ne doit ouvrir en aucun cas ! et indiquez aux autres habitants qu’ils ne doivent pas accorder l’entrée non plus. Vous n’êtes pas obligé d’accepter, considérant que de nombreux défauts légaux et technologiques grèvent ce dispositif et que la loi n’indique nulle-part que vous êtes obligé de l’accepter.

A Montreuil, ils ont mené des actions collectives, avec surveillance du quartier pour annoncer l’éventuelle arrivée des « poseurs » afin de leur interdire l’entrée de l’immeuble. Ils n’ont d’ailleurs généralement pas de carte professionnelle attestant qu’ils sont électriciens, ce qui est pourtant requis. De plus, Enedis doit vous informer 45 jours avant la pose, ce qu’ils ne font généralement pas. S’ils vous harcèlent au téléphone, ou vous menacent, ne leur répondez pas, affirmez juste que vous maintenez votre refus ferme et définitif : c’est une intrusion dans votre vie privée ! Puis, bloquez leur numéro.

N’oubliez pas de mettre sur vos compteurs des stickers « stop Linky » ou « refus Linky » et surveillez bien le quartier – entraidez-vous, soyez plusieurs à vous y opposer ensemble.

Informez bien les personnes qui n’ont pas internet afin qu’elles ne soient pas prises au dépourvu et ne se laissent pas intimider ou harceler.

Tenez bon !

Par ailleurs, si vous avez un pacemaker, des implants médicaux, des assistances respiratoires, matelas à escarres, ou encore déjà une maladie, c’est formellement déconseillé par les spécialistes indépendants. Si vous avez déjà des maux de tête, nausées, acouphènes, tachycardie, troubles du sommeil, sachez que cela ne ferait qu’aggraver encore votre santé – Si vous êtes déjà sensibles aux ondes des antennes-relais, ou des téléphones portables, plaques à induction, téléphones DECT, micro-ondes, WIFI, vous ne pourrez plus du tout supporter votre environnement. Faites-le valoir dans vos courriers et refusez d’autant plus fermement.

AVERTISSEZ VOS VOISINS, AMIS, FAMILLES !

RAPPEL IMPORTANT : Revoyez la lettre de Valérie Rabault, Rapporteure Générale de la Commission des Finances, Députée du Tarn-et-Garonne, qui rappelle à Nicolas Hulot, nouveau Ministre de la Transition Ecologique et Solidaire la possibilité pour chaque consommateur de refuser l’installation du nouveau compteur.

 

Exactions d’Enedis et lettre v. rabault à n. hulot

A diffuser de toute urgence SVP :

 Voici un GRAND DOCUMENT pdf qui fait le point sur les exactions d’Enedis

contre la population partout en France pour imposer le compteur nuisible Linky

Cliquez sur le lien ou voyez en fichier lié

EXACTIONS-ENEDIS-LINKY

VOIR EGALEMENT LA LETTRE DE VALERIE RABAULT A NICOLAS HULOT – Valérie Rabault est Rapporteure Générale de la Commission des Finances – Députée du Tarn-et-Garonne ……. un peu plus bas……..

*****

Ceci confirme les INSTRUCTIONS AUX POSEURS publiées en interne, leur ordonnant de passer outre le droit de propriété privée, par exemple, si le compteur est dans le jardin, même fermé à clé !!!

Nous les ajouterons ici dès que nous les aurons à nouveau……

*****

Valérie Rabault – Rapporteure Générale de la Commission des finances – Députée du Tarn-et-Garonne

Ci-dessous recopiée :                                      Montauban, le 29 mai 2017

Monsieur le Ministre,

 

Permettez-moi d’appeler votre attention sur les conditions du déploiement des compteurs Electriques communicants nouvelle génération dits « Linky ».

 

Concrètement, depuis le début de la mise en place du dispositif en 2016, le consommateur est

Informé par courrier d’ENEDIS puis du prestataire Linky que son compteur électrique sera remplacé

Par un compteur Linky.

 

Aussi, je m’étonne qu’à ce stade du processus aucune information ne soit explicitement communiquée en ce qui concerne :

 

1/ la possibilité pour chaque consommateur de refuser l’installation du nouveau compteur. En effet, si les lois de 2000 et 2015 posent le principe du déploiement de compteurs évolués, il n’existe en revanche aucune obligation légale pour le consommateur d’accepter l’installation d’un compteur Linky à son domicile.

 

2/ la nature du contrat qui lie directement le consommateur à son fournisseur d’électricité : le changement de compteur ne peut être sans effet sur les clauses du contrat de fourniture d’électricité. Rien n’est précisé sur ce point.

 

3/ l’accès aux nombreuses données personnelles appartenant au consommateur concernant essentiellement sa consommation d’énergie.

 

La loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte et ses décrets d’application prévoient que le fournisseur doit préciser au consommateur de « manière claire et intelligible la consistance des informations susceptibles de lui être transmises. Celles des informations qui ne sont pas strictement nécessaires à l’exercice de sa mission ne peuvent lui être transmises sans qu’il ait recueilli le consentement explicite du consommateur. »

 

En tout état de cause, le remplacement des compteurs d’électricité par des compteurs communicants Linky ne peut se faire « à marche forcée »… au risque de dévoyer l’esprit de la loi.

 

C’est pourquoi je vous demande de bien vouloir tout mettre en œuvre pour garantir un consentement éclairé du consommateur en s’assurant que toutes les informations qui doivent être portées à sa connaissance sur le déploiement des compteurs individuels Linky et ses incidences lui soit bien fournies.

 

Restant à votre disposition pour toute précision, je vous prie d’agréer, Monsieur le Ministre, l’expression de toute ma considération.

Bien sincèrement,

Valérie RABAULT

 

 

VIDEO et bref compte-rendu de notre Rassemblement du 9 mai 2017 CONSEIL MUNICIPAL de Saint-Pierre-Lès-Elbeuf

La vidéo sur un air de James Bond 007….Un réalisateur Hors-Pair !!!!! SUSPENSE ASSURE……….

Cliquez ici pour télécharger la vidéo

Ce fut un joyeux rassemblement ensoleillé et merci à la Municipalité de nous y avoir accueillis – MERCI à tous les Saint-Pierrais et personnes des environs pour leur nombreuse participation !

MERCI également au JOURNAL d’ELBEUF qui suit notre mouvement depuis plusieurs mois ! Ne ratez pas l’Edition de cette semaine !!!

Notre objectif, après avoir rencontré, informé et échangé avec un grand nombre de personnes était d’appuyer notre démarche auprès de la Municipalité afin qu’une

Lire la suite « VIDEO et bref compte-rendu de notre Rassemblement du 9 mai 2017 CONSEIL MUNICIPAL de Saint-Pierre-Lès-Elbeuf »

Compteurs Linky : la panne électrique de trop…

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Les nouveaux compteurs électriques Linky, dits intelligents, n’ont pas forcément bonne presse

Ils suscitent nombre de réactions négatives chez des usagers qui craignent la pollution des ondes magnétiques. L’incident, qui s’est produit dans un immeuble flambant neuf de Toulouse, n’a pas arrangé les choses. Le 29 avril dernier, un technicien mandaté par Enédis (ex-EDF) a tout fait sauter lors de l’installation d’un de ses fameux compteurs. Lire la suite « Compteurs Linky : la panne électrique de trop… »

Sur Next-Up : Commune de Loubault : examen de l’arrêté pris par le Maire – et le RAPPORT DU CSTB – enfin – qui remet en cause les conclusions de l’Anses

 

http://www.next-up.org/France/Linky.php

 

http://www.next-up.org/pdf/Linky_Analyse_Synthese_Rapport_CSTB.pdf

Nous y reviendrons prochainement car il est urgent de fournir de réelles informations à ceux qui vont subir ces systèmes maléfiques !

LE GRAND MOTUS SUR LES COMPTEURS DE GAZ : GAZPAR et D’EAU, QUI EUX SONT A RADIO-FREQUENCES N’AUGURE RIEN DE BON ET L’INFORMATION Y EST ENCORE PLUS OCCULTEE !

Ajouter sans arrêt de nouvelles fréquences, de nouvelles ondes de plus en plus puissantes, annonce le SCANDALE SANITAIRE EN COURS ! alors que les études cliniques réalisées par les chercheurs indépendants sont constamment reléguées et niées par des instances privé-public.

INFORMEZ-VOUS ET INFORMEZ VOS FAMILLES ET AMIS !!!

 

 

« LE DEPLOIEMENT DU LINKY EST CONTRAIRE AU DROIT » Maître Olivier Cachard – Professeur de droit à la faculté de Nancy – une référence incontournable.

Extrait de l’article du Monde Diplomatique de ce mois, écrit par un avocat, Prof de Droit à la faculté de Nancy: «  le déploiement forcé des compteurs dits  » intelligents » de type Linky, par certains sous-traitants des entreprises assurant la gestion des réseaux est contraire au droit. »………
….. » Tant les communes que les abonnés peuvent faire valoir de solides arguments juridiques pour s’opposer, s’ils le souhaitent, à ce nouveau mode de distribution et de consommation. »

Olivier Cachard
Professeur de droit à la faculté de Nancy, Institut François-Gény. Avocat, auteur de l’ouvrage Le Droit face aux ondes électromagnétiques, LexisNexis, Paris, 2016. Lire la suite « « LE DEPLOIEMENT DU LINKY EST CONTRAIRE AU DROIT » Maître Olivier Cachard – Professeur de droit à la faculté de Nancy – une référence incontournable. »

Bombardement d’ondes électromagnétiques sur VOS enfants et sur VOUS ! = « Croissance Verte » ? Vraiment ????

 

https://fairfieldsafemeters.com/category/emf-radiation-general/

https://stoplinky76320.wordpress.com/2017/07/07/effets-des-ondes-electromagnetiques-sur-les-cellules-et-les-tissus-et-autres-recherches-videos-36-articles/

Cet article est extrait de l’article précédent qui regroupe des dizaines d’articles de ce site Américain. Ils publient des études de fond, scientifiques, juridiques sur ces « déploiements » qu’ils ont commencé à subir bien avant nous.

Nos « décideurs » sont d’accord pour nous livrer aux MACHINES que sont devenus les CONGLOMERATS / UN MONDE D’OU L’HUMAIN ET LE VIVANT SONT EVACUES.

Les « agents » de ces « machines » agissent et pensent avec une seule vision ; ils « pensent » « machine » en échange d’un « mode de vie ».machine…

Effets des ondes électromagnétiques sur les cellules et les tissus – et autres recherches – vidéos – 36 articles

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Pour agrandir l’image : c’est ici : https://fairfieldsafemeters.com/2012/11/12/891/

EFFETS DES ONDES ELECTROMAGNETIQUES : CELLULES – TISSUS – PROBLEMES DE MEMOIRE – ALZHEIMER – ET POTENTIALISES PAR LES TOXINES – (2012) –

….et un peu plus bas : « pour aller plus loin »…..

ET QU’ON NE NOUS DISE PLUS ….. »QU’IL N’Y A PAS D’ETUDES » !!!!!!!!!!!

https://fairfieldsafemeters.com/category/emf-radiation-general/

VOILA : même si on ne comprend pas l’anglais, il est facile de voir que les ondes électromagnétiques artificielles perturbent l’ensemble du fonctionnement du règne animal, dont le nôtre ! et aussi… celui du règne végétal.. et certainement bien plus !

EN Y REFLECHISSANT JUSTE UN PEU : notre fonctionnement physiologique est extrêmement bien conçu – car il est « fait » pour se réparer tout seul…. à condition de respecter ses propres « critères de fonctionnement », son harmonie et son équilibre.

Or, des petits malins en mal d’idées, tels des « Frankenstein en herbe », s’ingénient à modifier cette si subtile et délicate harmonie à l’aide de technologies de transformation du vivant agissant aveuglément et grossièrement à pas d’éléphant.

NOUS SOMMES EN LIEN AVEC TOUT LE VIVANT – y compris la planète : ses propres ondes électro-magnétiques, ses propres échanges subtils, ce qui se « voit » et surtout, ce qui « ne se voit pas » – En effet, nos instruments de perception sont très limités. VUE : nous ne voyons ni l’infra-rouge, ni l’ultra-violet – AUDITION : nous ne percevons qu’entre environ 300 Hz à 1700 Hz – quant au reste, ce n’est pas exercé généralement, donc souvent « au point mort ».

POUR ALLER PLUS LOIN : 36 ARTICLES qui en disent long sur la langue de bois (ou novlangue) d’Enedis, d’employés EDF, d’élus, et des opérateurs se battant pour obtenir des « bandes de fréquences », assaillant les communes pour y LOUER Lire la suite « Effets des ondes électromagnétiques sur les cellules et les tissus – et autres recherches – vidéos – 36 articles »